L'Inquisition par Denis Salas
Notre mémoire du monde de
l'Inquisition semble véhiculer inlassablement un imaginaire qu'auraient
dessiné Velázquez et Goya. On y voit un jeu
d'ombre et de lumière où alternent des scènes de torture que président des
moines encapuchonnés et des bûchers surplombés par des croix. On songe au
spectacle des autodafés dominé par le spectre de Torquemada évoqué dans le « Don
Carlos » de Verdi ou, plus près de nous, par le roman d'Umberto Eco « le Nom
de la rose ». Au-delà de l'Espagne austère du 15e siècle, on se souvient
aussi des massacres commis au nom de la foi par les conquistadores sur les
populations indiennes. Est-ce bien cela, l'Inquisition ? Sans doute le
fanatisme et la cruauté dominent-ils le monde des tribunaux de la foi. Mais
il faut y voir plus qu'un florilège d'horreurs. Rempart d'une Eglise assiégée
par ses ennemis, cette institution, une fois attachée à la figure de l'Etat,
connaît de multiples métamorphoses et se perpétue jusqu'à nos jours.
L'Inquisition est d'abord un tribunal d'exception placé sous l'autorité
directe de la papauté. Créé au milieu du 13e siècle, il est destiné à lutter
contre l'hérésie cathare du
Languedoc, qu'une vingtaine d'années de lutte contre les albigeois avaient
réduite à une clandestinité active. Rome décide alors de prendre en main la
chasse aux hérétiques, de lancer une véritable croisade à l'intérieur de la
chrétienté avec la ferme intention de ne pas en laisser l'initiative aux
seigneurs ou aux monarques. Il lui fallait forger une arme apte à combattre
cette résistance sourde des communautés qui permette, dans le même mouvement,
de briser impitoyablement l'hérésie, mais aussi de susciter des conversions.
Confiée aux moines dominicains, l'Inquisition est un tribunal formé de juges
permanents ayant une vaste compétence territoriale et totalement indépendants
des évêques. Les princes doivent simplement exécuter ses décisions. Le but
est religieux et non politique. Les moyens ne sont pas guerriers mais
procéduraux. Face à la clandestinité de l'hérésie, il faut susciter d'office
la délation même en l'absence d'accusateur et interroger des suspects en vue
de les confondre. A ce stade, l'Inquisition veut diligenter des missionnaires
de la répression et de la prédication afin de punir les hérétiques, mais
aussi de les ramener dans le giron de l'Eglise.
Une police politique
Très
vite l'Inquisition sévit partout en Europe en France, en Catalogne et en
Italie , contre l'hérésie cathare, et aussi contre les bégards et les spirituels,
mouvements dissidents prêchant la pauvreté absolue et volontaire. Plus tard
encore, ce seront les vaudois, les
pseudo-apôtres, les Frères du Libre-Esprit, convaincus d'être en
communication directe avec le Saint-Esprit sans l'intermédiaire du clergé...
Même si elle n'a pu venir à bout de l'hérésie vaudoise, l'efficacité de ces
tribunaux est bien réelle : la papauté qui s'installe à Avignon au début du
14e siècle a vaincu nombre de dissidences, a contribué à effacer le
catharisme. La violence fut-elle aussi sanguinaire qu'on l'a dit ? Il faut
nuancer ce tableau. Ainsi, l'historien Jean-Pierre Dedieu note que, durant la
seconde moitié du 13e siècle, l'Inquisition de Toulouse n'a prononcé que
1 % de condamnations à mort et 15 % de peines de prison perpétuelle.
A partir du 14e siècle, une première inflexion se produit. Ayant extirpé les
grandes hérésies, l'Inquisition va s'attaquer à d'autres déviances plus
sociales et politiques, telles la sorcellerie et la magie populaire. A la
demande du roi de France, elle enquête sur l'ordre des Templiers, puis s'en prend aux juifs
apostats. Les tribunaux de l'Inquisition sont alors proches d'une police
politique. Ils se font directement l'instrument des pouvoirs temporels, ainsi
que le montre le procès de Jeanne
d'Arc, qui permet de la faire condamner comme relapse dès lors qu'elle
est revenue sur l'aveu de ses fautes.
Que gagne le pouvoir royal dans cette annexion de l'Inquisition ? A une
époque où la notion de police est peu développée, il y trouve une procédure
criminelle adaptée à la répression des cultures minoritaires et au mur de
silence qu'elles dressent autour d'elles. Fondée sur la délation anonyme et
l'audition de témoins à huis clos, elle crée un climat de méfiance et de
désagrégation des communautés les plus unies en faisant de chacun l'ennemi
potentiel de l'autre. D'autant qu'aucun retrait de plainte ne peut être
négocié (à l'inverse des procédures séculières) avec les victimes dès lors
que la machine est lancée.
L'aveu assure rétroactivement l'efficacité de tout le système, car il signe
l'adhésion du coupable à la vérité de ses juges. L'immolation rituelle du
coupable ou plus fréquemment les scènes publiques de flagellation et de
pénitence permet à la collectivité des croyants de retrouver avec éclat sa
cohésion. Mais là encore il faut nuancer la présentation d'un mal radical qui
s'attache au système de l'Inquisition : le parlement de Paris a su s'opposer
aux procès en sorcellerie en cassant les sentences au motif que le sabbat
n'était qu'un mythe et en condamnant lourdement les dénonciateurs. Comme
pédagogie de la peur, c'est bien souvent l'enfermement qu'il s'agisse du «
mur étroit » (le cachot) ou du « mur large » (un régime libéral avec
autorisation de sortie) que les inquisiteurs préférèrent à la torture ou au
bûcher.
Les ennemis de l'intérieur
Entre
les mains des Rois catholiques, l'Inquisition espagnole du 15e siècle va
radicaliser l'annexion du religieux par le politique. On retrouve la chasse
aux dissidences religieuses que sont les marranos et les conversos
(juifs convertis), avec une différence majeure : le prince nomme les
inquisiteurs dont le fameux Torquemada et met en place une inquisition
d'Etat. Tous les procès ont lieu en Espagne sans que Rome puisse faire appel.
L'Inquisition s'attaque aux moriscos (musulmans convertis), codifie
l'usage de la question et institue l'autodafé, grande procession où les
pénitents défilent devant les autorités de la ville afin d'abjurer leurs
erreurs et de proclamer leur réconciliation au sein de l'Eglise. Tous sont
ennemis de l'intérieur et minent par une pratique religieuse clandestine la
foi catholique qui les accueille. Une répression de trois siècles envahit
l'Espagne (et ses territoires) qui n'a, malgré la terreur qui l'entoure, ni
ramené dans l'Eglise les convertis ni entravé le développement de la « contagion
luthérienne ».
A la fin du siècle des Lumières, les tribunaux de l'Inquisition ont disparu
dans la plupart des pays d'Europe. Néanmoins, tous les pays latins à Etat
fort puisent dans l'Inquisition pour élaborer la procédure criminelle dont
ils ont besoin. Peu à peu, les pouvoirs séculiers l'intègrent dans leur droit
tout en endossant la fonction de défense de la foi catholique, comme les
parlements français qui ont condamné les protestants par centaines. La
postérité de la grande ordonnance de procédure criminelle de 1670 en est la
démonstration la plus nette. Colbert voulait inscrire le système inquisitoire
dans la procédure criminelle afin d'éradiquer les anciennes formes de justice.
Il s'agit, pour lui, de doter l'Etat d'un instrument de lutte contre toute
les déviances en un temps où ce mot avait une acception très large en
l'absence de code pénal.
Le procès criminel devient une information écrite, œuvre d'un seul homme
juge, enquêteur et agent de la poursuite , d'où toute défense est exclue. La
trame inquisitoire est sous-jacente : au lieu d'un procès oral où chaque
partie peut défendre des arguments devant un juge neutre, on y retrouve la
dénonciation anonyme qui déclenche l'enquête. L'accusé n'a aucune
connaissance du dossier, ni aide d'un avocat, sauf au moment du jugement
quand il comparaît à l'audience. La Constituante voulut certes rompre avec
cet héritage en confiant à des juges élus un pouvoir de décision au terme
d'un véritable débat contradictoire et public. Mais dès le Consulat est
rétabli le système inquisitoire, dominé jusqu'à nos jours par les deux
figures du ministère public et du juge d'instruction. Des pans entiers de la
grande ordonnance de Colbert sont repris à cette occasion. .
Les procès de Moscou
Le
procès pénal est scindé en deux : d'un côté, l'instruction, une procédure
secrète, écrite, orientée par l'accusation ; de l'autre, une audience
publique (la cour d'assises au criminel), jugée par un jury et gouvernée par
l'intime conviction. L'accusation a, pour établir son dossier, des
prérogatives de puissance publique sans commune mesure avec les droits de la
défense. Ce n'est que très tard en 1897 que l'avocat pourra défendre son
client au stade de l'instruction et aura accès au dossier. Il faudra attendre
une loi de 1993 pour qu'il intervienne au cours de la garde à vue, à partir
de la vingtième heure. Aujourd'hui encore, au moment de la remise du rapport
Delmas-Marty (1990), qui proposait de retirer au juge d'instruction le
pouvoir d'incarcération, n'a-t-on pas objecté qu'on allait « désarmer
» l'Etat ?
Les régimes communistes ont spectaculairement emprunté au modèle
inquisitoire. Il suffit de songer aux procès de Moscou ou de Prague de la
période stalinienne. On y retrouve la confusion des pouvoirs au profit du
juge, qui cumule l'enquête policière, la mise en accusation et le jugement.
Seule compte la légitimité politique de l'action, menée au mépris de tout
droit individuel. Mais, surtout, l'omniprésence de l'aveu d'une victime
exemplaire ainsi que sa réitération publique font directement référence à
l'Inquisition. Dans les procès politiques constants en Union soviétique de
1965 à 1985 , l'accusé est toujours un dissident qui entre en conflit ouvert
avec la ligne du Parti pour avoir eu des opinions personnelles (procès
Brodsky en 1964 ; procès Siniavski-Daniel en 1966 ; procès Stern en 1974).
L'enjeu du débat n'est plus une confrontation entre des arguments mais un
rituel de désignation d'une victime exemplaire : même organe chargé de
l'instruction et de l'accusation, même victime désignée comme l'ennemi
intérieur, même recherche de l'aveu public de la faute. La procédure
préparatoire a pour but d'établir des aveux, agencés lors d'une longue
collaboration avec le juge d'instruction afin de s'assurer qu'il n'y aura pas
de rétractation. L'audience repose sur l'aptitude de l'accusé à redire
publiquement le texte de la déposition minutieusement mis au point. Le procès
tout entier a pour but de produire une victime consentante qui, par son
sacrifice, adhère à la violence unanime qui la condamne. L'accusation ne
cherche pas à emporter la conviction d'un juge, mais vise à souligner la
différence irréductible d'un coupable désigné comme l'ennemi objectif de l'histoire,
de la foi, de l'espèce ou du prolétariat. On retrouve ici les métaphores de
l'infamie qui rendent visible dans la parole et sur le corps de l'accusé la
toute-puissance de l'Etat.
Un procureur très spécial
Dans
nos démocraties, l'inquisition au sens de cérémonie de l'accusation est
un modèle qui se déploie à des époques et dans des cultures différentes.
Ainsi, au temps du maccarthysme, les Etats-Unis ont connu une chasse aux
sorcières qui rappelle singulièrement le climat de l'Inquisition : une
succession de commissions parlementaires jouant les rôles de procureurs et de
juges ont inculpé, accusé, jugé des individus accusés de communisme. Mais il
est probable que la figure la plus troublante de ce point de vue est celle de
Kenneth Starr, procureur spécial, qui a enquêté plusieurs années sur le
président Clinton. Issu d'une loi qui instaura après l'affaire du Watergate
un procureur indépendant de l'exécutif, il est muni de moyens illimités : ses
ressources représentent 10 % du budget des affaires criminelles du ministère
de la Justice.
De plus, Starr est tout sauf un homme neutre. Son soutien à Ronald Reagan fut
notoire. Il n'a caché ni sa sympathie pour les milieux républicains, ni sa
qualité de membre de plusieurs fondations qui financent des campagnes
hostiles à Bill Clinton. Après l'avoir poursuivi pendant plusieurs années
dans les affaires Whitewater puis Paula Jones, il sera récompensé au moment
de l'affaire Lewinsky puisqu'il obtient enfin la mise en accusation du
président pour parjure. Héritier lointain des doctrines de l'Inquisition,
pour lui aussi seule compte la vérité : « Les avocats, dit-il, ont
pour devoir de ne pas utiliser leur talent à entraver la recherche de la
vérité. »
Le procureur spécial serait-il, comme on l'a dit, une greffe d'un système
inquisitoire dans une culture juridique qui l'ignore et privilégie, au moins
en principe, l'égalité des armes (due process of law) entre
l'accusation et la défense ? Il est vrai que, dans un système où la preuve
est orale, les enjeux du débat judiciaire se concentrent sur le témoignage
sous serment des témoins. L'accusé peut refuser de témoigner en invoquant le
cinquième amendement. Mais, s'il accepte de parler, il doit le faire sous
serment et s'expose à une auto-incrimination. On retrouve là une trace du
système inquisitoire, où l'aveu sous serment (confessio), s'il n'est
plus respecté, induit une autre infraction (parjure) en cas de rétractation.
Clinton ment, c'est certain. Il assume la part morale et religieuse de sa
faute en rencontrant une fois par semaine une « équipe spirituelle »
avec laquelle il prie, parle de ses tentations et relit les Ecritures.
Mais ce parjure met-il en dan- ger la nation américaine au point de le juger
« impeched » ? La confusion entre la pénitence et la peine, la norme
morale et le droit politique est totale. Dilaté à l'extrême par une tempête
médiatique sans précédent, l'activisme puritain du procureur est toujours en
excès, comparé à un illégalisme sans rapport avec une sanction politique
comme la destitution d'un président de la République. Le mensonge est
moralement répréhensible autant que juridiquement fautif. Mais en rabattant
ces registres l'un sur l'autre, le lynchage médiatique au parfum de scandale
a gonflé artificiellement ce mensonge, au point de lui donner une portée
politique sans commune mesure avec la faute morale initiale. L'acquittement
final, qui a valeur de retour à la réalité, met à nu rétrospectivement la
basse manoeuvre politique destinée à affaiblir le président ainsi que son
parti. A ce stade, l'accusation est l'indice d'une intolérance morale dont
Kenneth Starr est le porte-parole zélé qui n'excède l'illégalisme juridique
que pour mieux servir des fins politiques. Bill Clinton est sans doute une
victime tardive du maccarthysme mais tout autant d'un système forgé il y a
plus de huit siècles pour prendre les hommes au piège de leurs propres
paroles.
Denis Salas magistrat, est maître de conférence à l'École nationale de la Magistrature et secrétaire général de l'Association française pour l'Histoire de la Justice. Derniers ouvrages parus : « Justice et psychiatrie : normes, responsabilité, éthique » (collectif ; Erès, 1997) ; « le Tiers Pouvoir : vers une autre justice » (Hachette, 1998).
Nouvel Observateur - HORS-SERIE n° 40
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Lire une apologie de l'inquisition écrite par Joseph de Maistre en 1815
" Lettres à un gentilhomme russe sur l'inquisition espagnole" (format pdf)