17 septembre 1787

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Le temps des Révolutions (1688-1848)
Ce jour-là...

Une Constitution pour les États-Unis

   Les grandes heures de la démocratie américaine:

16 décembre 1773: "Tea Party" de Boston

19 avril 1775: échauffourée de Lexington

4 juillet 1776: "Independance Day"

17 octobre 1777: victoire de Saratoga

19 octobre 1781: victoire de Yorktown

3 septembre 1783: reconnaissance de l'indépendance des États-Unis

17 septembre 1787: une Constitution fédérale pour les États-Unis

La Constitution des États-Unis d'Amérique est publiée le 17 septembre 1787, soit 4 ans après l'indépendance du pays et près de dix après la proclamation de l'Indépendance.

C'est le temps qu'il a fallu aux treize États issus des anciennes colonies anglaises pour prendre conscience de la nécessité de créer des organes communs de gouvernement et se mettre d'accord sur les délégations de pouvoir.
 
Ils se sont aperçus que les Articles de la Confédération, qui régissaient depuis l'indépendance les relations entre les treize États, offraient un cadre institutionnel beaucoup trop lâche.

C'est ainsi que la Confédération s'était révélée impuissante à garantir la libre circulation des marchandises à l'intérieur du pays ou encore à défendre les intérêts commerciaux américains à l'étranger.

Obligés de se donner de nouvelles institutions, les États conviennent de réunir leurs délégués à Philadelphie le 25 mai 1787.

Pour mieux souligner l'autonomie de leurs États respectifs, les délégués adoptent la forme d'un Congrès d'États européens (en anglais «Convention») plutôt que celle d'un Parlement.

Un compromis durable

Présidés par Georges Washington, héros de la guerre d'Indépendance, les débats sont très agités. Ils aboutissent à un compromis suffisamment souple pour avoir donné satisfaction jusqu'à nos jours. La Constitution américaine est la plus ancienne de toutes celles qui existent aujourd'hui.

Elle s'inspire très directement des thèses exprimées par le philosophe français Montesquieu dans son ouvrage majeur «L'Esprit des Lois» en 1748.

Elle instaure une stricte séparation des pouvoirs avec un Président de la République (pouvoir exécutif); un Congrès composé de deux Chambres: le Sénat, qui représente les États à raison de deux sénateurs par Etat, et la Chambre des Représentants qui représente les citoyens (pouvoir législatif); enfin, une Cour Suprême dont les compétences seront plus tard définies (pouvoir judiciaire).

Le caractère fédéral est soigneusement préservé. Tout ce qui n'est pas expressément délégué à la Fédération revient aux États... C'est la première application politique du principe de «subsidiarité» que le traité de Maastricht (1992) a remis à la mode (sans l'appliquer).

Invention d'un Président

Pour la première fois au monde est instituée la fonction de Président de la République.

Georges Washington, premier président américainDans un premier temps, les Conventionnels avaient suggéré de conférer la royauté à Georges Washington, héros de la guerre d'Indépendance. Celui-ci, en démocrate sincère, avait vigoureusement refusé et opté pour une Présidence modeste, avec un mandat de quatre ans renouvelable.

Désireux de garder la mainmise sur le choix du Président, les délégués imaginent une élection très complexe à deux niveaux: les citoyens élisant dans chaque Etat des grands électeurs, c'est à ces derniers que revient l'élection du Président.

Si aucune majorité absolue ne se dessine autour d'un candidat, les Conventionnels prévoient que la Chambre des Représentants choisira le Président parmi les cinq candidats les mieux placés...

Les Conventionnels imaginent que ce cas de figure reviendra systématiquement... et écartera les aléas du suffrage universel! Dans les faits, il ne se produira qu'une fois, en 1824.

Très vite, en effet, le mode d'élection du Président va aboutir à l'invention d'un animal jusque-là inconnu, le parti politique. Les candidats en appelleront directement aux électeurs de base par le biais d'un cercle de partisans dévoués et... généreux.

La Constitution à l'épreuve

Dès le début, les hommes politiques américains vont tenter de faire évoluer la Constitution dans le sens de leurs intérêts et de leurs opinions.

Les «fédéralistes», rassemblés autour d'Alexander Hamilton, sont nombreux dans le Nord industriel. Ils veulent renforcer le pouvoir central.

De l'autre côté, les «républicains démocrates» groupés autour de l'idéaliste Thomas Jefferson représentent l'élite aristocratique et «éclairée» du Sud. Ils aspirent à un minimum d'Etat et un maximum de liberté.

Ce clivage se prolongera jusqu'à la veille de la guerre de Sécession.

 

Mise à jour le 23 février 2003