|
|
|
Du 20 au 26 août
1789, à Versailles, l'Assemblée nationale constituante, qui s'est substituée aux états
généraux, discute et vote le texte de la «Déclaration
des Droits de l'Homme et du Citoyen» .
Tandis que débute la Révolution française, sous le regard bienveillant du reste de
l'Europe, les députés veulent offrir au monde un texte qui condense leurs aspirations et
donne un sens à leur combat contre l'absolutisme royal et l'arbitraire de
l'administration.
Ils y réussissent d'une remarquable manière en s'inspirant des textes et de
l'expérience anglo-saxonnes.
Un siècle plus tôt, au cours de la «Glorieuse
Révolution» célébrée par Voltaire, les Anglais ont ainsi jeté les bases de
la démocratie parlementaire moderne en imposant à leurs souverains le «Bill of
Rights» et l'«Habeas Corpus».
Puis, le 4 juillet 1776, les habitants des colonies anglaises d'Amérique ont proclamé
leur indépendance dans une très belle «Déclaration»
qui a énoncé pour la première fois le «droit au bonheur».
Un texte
universel
Au sein de l'Assemblée Constituante, un comité de cinq membres est chargé de préparer
le texte de la Déclaration. Ses plus remarquables animateurs sont Mounier, l'abbé
Sieyès et Mirabeau.
D'emblée, ils affichent un double objectif: trouver «une forme populaire qui
rappelle au peuple non ce qu'on a étudié dans les livres ou dans les méditations
abstraites, mais ce qu'il a lui-même éprouvé» (Mirabeau); s'adresser à
l'ensemble du monde et pas seulement aux Français en vue de faire «renaître une
fraternité universelle» (Mirabeau).
Ces deux objectifs sont pleinement atteints. Par sa clarté et sa précision, la Déclaration
est un admirable chef-d’œuvre de la langue française classique et un
texte de droit exemplaire.
Le caractère universel et intemporel de la Déclaration est tout aussi
remarquable que sa prestance littéraire.
Le texte réussit le tour de force d'énoncer les droits de l'individu en faisant fi du
régime politique (monarchie constitutionnelle ou république), de la religion (il se
contente d'invoquer l'Être suprême et garantit la liberté religieuse de
chacun) ainsi que des différences sexuelles. Il convient aussi à toutes les époques et
à toutes les sociétés.
L'Article premier contient en germe la condamnation de l'esclavage comme de la
ségrégation sexuelle, religieuse ou raciale. Différents articles condamnent
l'arbitraire, le totalitarisme et la tyrannie.
On pourrait cependant reprocher aux rédacteurs de n'avoir pas fait une place au devoir
d'assistance de l'Etat envers les plus faibles et les plus démunis. Leur plume a aussi
dérapé en qualifiant de sacrée la propriété, comme si celle-ci relevait des
choses divines et transcendantes à l'humanité!
A ces réserves près, les Européens du XXIe siècle pourraient s'appliquer à eux-mêmes
la Déclaration sans en retrancher ni y ajouter un mot, aussi bien que les
Polynésiens, les Africains ou les Indiens d'Amazonie.
Ce «catéchisme national» en dix-sept articles est inscrit au préambule de la Constitution de la Ve République (comme des précédentes)
bien que les Français soient encore loin d'en avoir appliqué les préceptes.
C'est ainsi que les actuelles différences de statuts et les privilèges corporatistes
contreviennent à l'Article premier de la Déclaration sur l'égalité des
droits; de même que la pratique du secret dans l'administration contrevient à l'Article
XV et le traitement parfois humiliant infligé aux simples suspects à l'Article IX.
Universalité
Le caractère généralisateur et universel de la «Déclaration des Droits de l'Homme
et du Citoyen» fait sa supériorité sur les textes postérieurs, en particulier la «Déclaration
Universelle des Droits de l'Homme» proclamée par l'assemblée générale des
Nations Unies en 1948.
Rédigée avec un souci excessif du détail, la Déclaration des Nations Unies
reprend pour partie le texte des Constituants français mais s'en écarte dès l'Article
premier en mélangeant droits et devoirs de l'individu («agir les uns envers les
autres dans un esprit de fraternité»).
La Déclaration universelle de 1948 exprime surtout la pensée occidentale du XXe
siècle dans ses deux volets communiste et libéral.
Ainsi, le droit au travail, le droit à l'éducation, la protection sociale, la protection
contre le chômage ou encore le droit au logement peuvent-ils signifier quelque chose pour
les citoyens de Moscou ou de San Francisco.
Mais ces droits ne veulent rien dire pour les habitants des îles Marquises, les Pygmées
du Congo ou les Indiens d'Amazonie qui ignorent notre distinction entre les activités de
loisir, de formation et de production et ont coutume de construire eux-mêmes leur
logement!
N'en déplaise à feu René Cassin, qui supervisa la rédaction de la «Déclaration
universelle» de 1945, il n'y aura jamais qu'une seule et authentique «Déclaration
des Droits de l'Homme», celle de 1789!
|
|
avant
