Code Pénal .Celui dont  il est question dans cette recherche a été écrit à le demande de Napoléon 1er en 1810. Il fut "revisité" en 1832. On lui reprochera, plus tard, de protéger les bien publics et non l'individu. Il sera remplacé par un Nouveau Code en 1992. Ce dernier est partagé en quatre parties : il traite des peines (L.I), des personnes punissables (L.II), des crimes et délits (L.III) et des contraventions de police (L.IV)

Les articles 291 à 294 n’apparaissent plus dans le Code ; Ils sont signalés comme abrogés par la loi du 1er juillet 1901
 

Extraits d'un code de 1921, le texte suivant devrait être peu éloigné de ce qu'il était en 1901.
Une Ordonnance, Ord  deg;60-529 du juin 1960 :  modifiera certaines dispositions du Code pénal en vue de faciliter le maintien de l’ordre, la sauvegarde de l’Etat et la pacification de l’Algérie – il n’y a plus de distinction entre sûreté extérieure et intérieure de l’Etat ; il n’y a plus que la sûreté de l’Etat)

Commune de Paris ou absol. la Commune, gouvernement révolutionnaire formé lors de l’insurrection du 18 mars 1871. Après la chute de Napoléon III, les Parisiens, soumis au siège prussien, étaient affamés, armés et coupés du gouvernement, que Thiers dirigeait à Versailles; ils désiraient résister à l’assiégeant et accusaient Thiers de pactiser avec l’ennemi. Le 18 mars 1871, ils s’opposèrent à l’armée régulière (les "versaillais"), qui avait reçu l’ordre de leur enlever leurs canons, à Belleville et à Montmartre, et fusillèrent les généraux Lecomte et Thomas. Le 26 mars, des élections municipales installaient à l’Hôtel de Ville un conseil communal. Mais l’utopie, les divisions idéologiques (certains étaient partisans d’une "dictature" de la Commune de Paris, d’autres désiraient que la France devînt une fédération de communes, d’où le nom de fédérés qui leur fut donné), les querelles de personnes interdirent l’action réelle, qui se limita à quelques mesures sociales. La démocratie était pratiquée de façon excessive à la base (chaque section ou bataillon votait l’application des consignes militaires), alors que, grâce à la bienveillance prussienne, les versaillais s’organisaient et, le 21 mai, pénétraient dans Paris, conduits par Mac-Mahon. Du 22 au 28 mai ("semaine sanglante"), la répression fut atroce; les communards, qui ripostèrent en fusillant des otages et en incendiant des monuments (églises, Hôtel de Ville, les Tuileries), furent massacrés (entre 20000 et 30000 morts) ou déportés (7500 en Nouvelle-Calédonie). Marx fit le récit (la Guerre civile en France, 1871) et la critique de cette première révolution prolétarienne de l’histoire, qui adopta le drapeau rouge; dans sa prison, E. Pottier écrivit l’Internationale.  © Hachette Livre, 1997

collectivisme n. m. Doctrine économique et sociale qui réserve la propriété des moyens de production et d’échange à la collectivité (généralement l’État). ; Organisation politico-économique en découlant.  © Hachette Livre, 1997

communisme n. m. 1. Organisation sociale fondée sur l’abolition de la propriété privée des moyens de production au profit de la propriété collective.
 2. Système social, politique et économique proposé par Marx
 3. Ensemble des partis, des pays ou des personnes partisans de cette doctrine.
 © Hachette Livre, 1997

Concordat (le), accord conclu le 15 juillet 1801, à Paris, entre les représentants de Bonaparte, Premier consul, et ceux du pape Pie VII. En 1516, un concordat avait été négocié à Bologne entre les représentants du pape Léon X et ceux de François Ier, qui cessait de tenir le concile pour supérieur au pape (pragmatique sanction de 1438, à Bourges), mais il obtenait le droit de nommer les évêques. Ce concordat subsista jusqu’à la Constitution civile du clergé (1790), que le pape condamna. En 1801 on parvint enfin à un accord: Pie VII reconnaissait la République française; le clergé serait rémunéré par l’État, dont le chef nommerait les évêques. Le Concordat fut appliqué jusqu’à la séparation des Églises et de l’État (1905); il l’est toujours en Alsace et en Lorraine (qui en 1905 étaient allemandes. De tels concordats ont réglé, du XIIe s. (concordat de Worms, 1122, entre le pape Calixte et l’empereur germanique Henri V) au XXe s., les rapports entre la papauté et certains États, notamment l’Italie (accord du Latran).  © Hachette Livre, 1997

Condorcet (Marie Jean Antoine Nicolas de Caritat, marquis de) (Ribemont, 1743 ; Bourg-la-Reine, 1794), mathématicien, économiste, philosophe et homme politique français. Député, puis président de l’Assemblée législative (1792), député à la Convention, devant laquelle il présenta un projet de réforme de l’instruction publique, il fut décrété d’accusation avec les Girondins; condamné à mort, il s’empoisonna en prison. Économiste, il appartient à l’école des physiocrates; philosophe, il expose un rationalisme confiant dans le progrès (Esquisse d’un tableau historique des progrès de l’esprit humain, 1794). Acad. fr. (1782). Ses cendres sont au Panthéon depuis 1989.  © Hachette Livre, 1997

Conseil Constitutionnel
Le Conseil constitutionnel est un organe spécialisé, établi par la Constitution de 1958,qui a été conçu pour assurer principalement un contrôle de constitutionnalité.
Il comprend deux catégories de membres: les membres de droit, qui sont les anciens présidents de la République, et neuf membres nommés pour un seul mandat de neuf ans, désignés, trois par le président de la République, trois par le président de l’Assemblée nationale, trois par le président du Sénat, et renouvelés par tiers tous les trois ans.
Le président du Conseil constitutionnel est désigné par le chef de l’État parmi les membres nommés ou de droit; il a voix prépondérante en cas de partage. Les membres nommés sont tenus de prêter serment devant le président de la République
Son but est, d’une part, de vérifier la conformité à la Constitution des lois non encore promulguées et, d’autre part, de garantir le gouvernement contre toute mesure du Parlement empiétant sur son domaine réglementaire.
Le contrôle de la constitutionnalité est obligatoire quand il s’agit des lois organiques et des règlements intérieurs des deux assemblées qui composent le Parlement ; il est facultatif dans le cas des lois et des traités internationaux
L’autorité du Conseil constitutionnel est très grande et ses décisions, qui ne sont susceptibles d’aucun recours, s’imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités administratives et juridictionnelles .
Avant les révisons constitutionnelles de 1974 et 1992, seuls le président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat pouvaient saisir le Conseil constitutionnel. Depuis, la saisine peut également se faire par soixante députés ou soixante sénateurs.
La constitution de 1946 avait crée un Comité constitutionnel dont les compétences étaient sensiblement différentes.

Cousin (Victor) (Paris, 1792 ; Cannes, 1867), philosophe français. Fondateur du spiritualisme éclectique, il a résumé sa doctrine dans les trois préfaces des Fragments de philosophie contemporaine (1826, 1833, 1838). Acad. fr. (1830).  © Hachette Livre, 1997

Descartes (René) (La Haye [auj. La Haye-Descartes, Indre-et-Loire], 1596 ; Stockholm, 1650), philosophe et savant français. Il fait ses études chez les jésuites au collège de La Flèche (1604-1612) puis étudie le droit avant de s’engager dans l’armée hollandaise et au service de l’Électeur de Bavière. Durant cette période (1617-1628), où il voyage beaucoup, Descartes observe et médite plus qu’il ne lit. En 1629 il est en Hollande, où il restera vingt ans. Après les Règles pour la direction de l’esprit (v. 1626-1628; posth., 1701) et le Traité du monde, qu’il renonce à publier en 1633 (quand Galilée est condamné par le Saint-Office), paraissent en 1637 trois textes scientifiques: la Dioptrique, la Géométrie et les Météores, précédés du Discours de la méthode, où il expose une méthode pour conduire sa raison, pas à pas, dans la découverte de la vérité, et pour reconstruire les principes de la science. Cette démarche fait appel à la métaphysique (Méditations sur la philosophie première, 1641; Principes de la philosophie, 1644); les fondements d’une philosophie dont le point de départ est le doute sont alors jetés. Se trouve ainsi mise en question l’existence du monde, pour passer au cogito ergo sum (je pense, donc je suis), et enfin à la «preuve ontologique» de l’existence de Dieu (idée de perfection); Dieu est pour Descartes le «garant» de son système de connaissance. Dans le Traité des passions de l’âme (1649), son dernier ouvrage, il s’attache à décrire les interactions de l’âme et du corps, montrant que les passions ne doivent pas être rejetées mais, dans la mesure du possible, maîtrisées: avec sa "générosité" et grâce à sa volonté, l’homme devra "entreprendre et exécuter toutes les choses qu’il jugera être les meilleures...". Descartes meurt à Stockholm où, invité par Christine de Suède, il s’était rendu à la fin de l’année 1649.  © Hachette Livre, 1997
 

Dreyfus (Alfred) (Mulhouse, 1859 ; Paris, 1935), capitaine français.


En décembre 1894, il fut condamné au bagne (île du Diable) pour espionnage au profit de l’Allemagne. En 1896, le commandant Picquart fit porter l’accusation sur un Hongrois naturalisé, le commandant Esterhazy, qui fut acquitté. La famille Dreyfus, aidée par le journaliste Bernard Lazare, mena campagne pour la révision du procès. La publication par Zola dans l’Aurore, en janv. 1898, d’une lettre ouverte au président de la République ("J’accuse") et la condamnation à un an de prison qu’elle valut à son auteur firent éclater ce qui devint l’Affaire Dreyfus. L’opinion se divisa alors en dreyfusards, hommes de gauche, anticléricaux et antimilitaristes, et en antidreyfusards, nationalistes, conservateurs et antisémites (Dreyfus était juif). En sept. 1898, il fut révélé que l’Affaire reposait sur un faux, dû au colonel Henry, qui se suicida. Le ministre de la Guerre, Cavaignac, démissionna; lors du procès en révision (Rennes, sept. 1899), Dreyfus fut condamné, avec circonstances atténuantes, puis immédiatement gracié. En 1906, le jugement de Rennes est cassé par la Cour de cassation, Dreyfus est réhabilité, réintégré dans l’armée (au grade supérieur, comme Picquart, promu général) et décoré de la Légion d’honneur. En 1930, on découvrit que le coupable était bien Esterhazy.  © Hachette Livre, 1997

Droit du travail
Jusqu'en 1813, les enfants de moins de 10 ans pouvaient descendre au fond de la mine
Jusqu'en 1841, un enfant de 8 ans pouvait travailler plus de 8 heures par jour et plus de 12 heures s'il avait plus de 12 ans. A partir de 16 ans, il travaillait comme un adulte
Jusqu'en 1892 les femmes et les enfants de moins de 18 ans travaillaient plus de 11 heures par jour
Avant 1898, il n'y avait pas de loi sur les accidents du travail.
Jusqu'en 1906, les ouvriers travaillaient 7 jours par semaine
Jusqu'en 1909, les femmes en couches n'étaient pas assurées de retrouver leur emploi.
C'est une loi de 1910 qui institue les retraites ouvrières et paysannes
 une autre rassemblera la législation sous la forme d'un Code du Travail.
Jusqu'en 1913, les femmes en couches n'avaient droit à aucun repos.
Cette même année, sort un décret sur l'hygiène et la sécurité

Dupanloup (Félix) (Saint-Félix, Haute-Savoie, 1802 ; château de Lacombe, Savoie, 1878), prélat français. Un des auteurs de la loi Falloux (1850), il fut, sous le Second Empire, le chef de file des catholiques libéraux. Académicien  français (1854).  © Hachette Livre, 1997

Duruy (Victor) (Paris, 1811 ; id., 1894), historien français. Ministre de l’Instruction publique de 1863 à 1869, il libéralisa l’enseignement. Auteur d’une importante Histoire des Romains (1879-1885). Acad. fr. (1884).  © Hachette Livre, 1997

Fabrique : C'est un vieux mot qui désigne les fonds destinés à la construction d'une église ainsi que ceux destinés à son entretien. Le conseil de fabrique ou La frabrique est un groupe de clercs et de laïcs chargé de cette administration.

Falloux (Frédéric, comte de) (Angers, 1811 ; id., 1886), écrivain (Mémoires d’un royaliste éclairé, posth., 1888) et homme politique français, un des chefs du parti catholique libéral. Il fut ministre de l’Instruction publique en 1848-1849 et prépara la loi Falloux, votée en 1850, qui autorisa l’enseignement libre et assujettit l’Université au contrôle des autorités administratives et religieuses.  Académicien français (1856).  © Hachette Livre, 1997

Franc-maçonnerie, 
association, autrefois secrète, de personnes qu’unit un idéal de fraternité et de solidarité, et qui pratiquent un certain nombre de rites symboliques. L’institution maçonnique doit, pense-t-on, son existence à une confrérie de maçons constructeurs qui voyagèrent en Europe dès le VIIIe s. Peu à peu ces associations se transformèrent en sociétés purement mutualistes et philanthropiques, mais conservèrent, en souvenir du passé, des signes et des emblèmes comme le tablier, l’équerre et le compas. C’est en Grande-Bretagne, et surtout en Écosse, que l’on trouve, au XVIIe s., les premières traces de la franc-maçonnerie moderne. La première Grande Loge anglaise fut fondée en 1713 à Londres. Après des scissions, l’acte d’Union de 1813 donna à la Grande Loge unie d’Angleterre ses statuts, à caractère religieux, qu’adopteront les loges maçonniques du monde entier. En France, le 26 juin 1773, sont adoptés les statuts de l’ordre royal de la franc-maçonnerie, connu sous le nom de Grand Orient de France. Au cours du XIXe s., les idées républicaines et la philosophie positiviste gagnent le Grand Orient de France, qui en 1887 abandonne la référence au Grand Architecte de l’Univers (Dieu). La maçonnerie anglaise rompt alors avec la maçonnerie française qui compte aujourd'hui trois obédiences principales : le Grand Orient de France, la Grande Loge de France (fondée en 1894), la Grande Loge nationale française, fondée en 1913 et reconnue aussitôt par la Grande Loge unie anglaise. Cette dernière se scinda en 1959, en : Grande Loge nationale française Bineau et Grande Loge nationale Opéra. Il faut encore citer la Grande Loge féminine de France fondée en 1945 (env. 3000 "sœurs") et le Droit humain, ordre mixte international.  © Hachette Livre, 1997
Au XXè siècle, la franc-maçonnerie est l'objet de violentes persécutions sous les dictatures fascistes ou communistes.

Gallieni (Joseph Simon) (Saint-Béat, Haute-Garonne, 1849 ; Versailles, 1916), général français. Il servit au Soudan, au Tonkin, puis à Madagascar (1896-1905), administrant avec habileté les territoires conquis. Gouverneur de Paris, en 1914, il contribua à la victoire de la Marne. Ministre de la Guerre en 1915-1916, il fut promu maréchal à titre posthume en 1921.  © Hachette Livre, 1997

Guerre greco-turque : La Grèce était une province de l'empire ottoman. En 1820 commença une guerre de libération menée par des hommes cimentés par la foi orthodoxe  et nourris par la Révolution française, dont les idées sont diffusées en Illyrie par les armées de Napoléon. Les grandes puissances du moment s'en mêlèrent. Elles imposèrent l'indépendance en 1827. Les tensions entre les deux pays  n'ont pas cessé depuis, se transformant de temps en temps en conflits ouverts.
En 1889, les Turcs réprimeront en Crète, le soulèvement des grecs de l'île.
Le 4 février 1897, les massacres des chrétiens par les Turcs reprennent à La Canée malgré la conférence de Constantinople ( 28 mai 1896). Le 10 février, la Grèce intervient en Crète et provoque la mobilisation turque (11 février). le 18 avril, l'Allemagne et la Russie condamnent la Grèce; la Grande-Bretagne "lâche" la Turquie. Le 3 juin, la Grèce, vaincue, signe un armistice avec le sultan ottoman qui exige la Thessalie. Un traité de paix sera signé le 4 décembre à Constantinople .
Le 6 octobre 1908, sous l'inspiration de Venizélos, la Crète décide de s'unir à la Grèce. Elle rompt ainsi tout lien avec la Porte qui exerçait sa suzeraineté sur cette province autonome. Le 27 juillet 1910, cette dernière menace de déclarer la guerre à la Grèce en cas de représentation crétoise au parlement d'Athènes. George 1er nomme néanmoins Elefthérios Venizélos, le principal artisan du mouvement national grec, comme président du Conseil.
Le 9 septembre 1921, les troupes turques écrasent les Grecs sur les rives de la Sakarya. Cette victoire est un tournant de la guerre gréco-turque déclenchée en janvier par l'armée de Constantin 1er. Les Grecs parviendront à 60 km d'Ankara avant de devoir battre en retraite devant les kémalistes. Ces dernières reprendront Smyrne le 9 septembre 1922, achevant la reconquête de la façade méditerranéenne occidentale. Ce revers aboutira à l'abdication du roi au profit de Georges II. Un traité mettant fin à cette guerre sera signé à Lausanne le 24 juillet 1923
En 1999, la situation est toujours tendue, entre autre, à cause du partage de l'île de Chypre. La Turquie a fait débarquer ses troupes car elle craignait, suite à un coup d'Etat, le 15 juillet 1974, le rattachement de l'île à la Grèce.

Guizot (François) (Nîmes, 1787 ; Val-Richer, Calvados, 1874), homme politique et historien français. Adversaire de la monarchie absolutiste, il participa à la révolution de 1830. Ministre de l’Intérieur (1830), de l’Instruction publique (1832-1837), il fut chef effectif du gouvernement à partir de 1840, comme ministre des Affaires étrangères (1840-1847), puis président du Conseil (1847-1848), s’appuyant sur la grande bourgeoisie d’affaires. Il chercha l’alliance avec la G.-B., puis avec l’Autriche (1847). Sa politique conservatrice provoqua la révolution de 1848. On lui doit la loi Guizot (1833) sur l’enseignement primaire : liberté de l’enseignement, obligation pour chaque com. d’ouvrir une école. Auteur d’une Histoire de la révolution d’Angleterre (1826-1827) et de Mémoires pour servir à l’histoire de mon temps (1858-1867). Acad. fr. (1836).  © Hachette Livre, 1997

Holocauste n. m.  
 1. HIST RELIG Sacrifice en usage chez les juifs, au cours duquel la victime (un animal) était entièrement consumée par le feu. Offrir un mouton en holocauste. ; Par ext. Victime ainsi sacrifiée.
 2. Sacrifice religieux sanglant.
 3. Fig. Sacrifice. Offrir son cœur en holocauste. S’offrir en holocauste.  © Hachette Livre, 1997

Voir aussi "Shoah"

Impôt sur le revenu : Depuis la création de la troisième République jusqu'à son établissement, le 15 juillet 1914, il y a eu plus de 200 projets et propositions de loi concernant l'établissement de l'impôt sur le revenu. C'était deux semaines avant le début de la guerre. Le ministre des Finances, Joseph Caillaux, n'avait réussit à imposer cette réforme aux parlementaires réticents que parce qu'elle accroissait les ressources de l'Etat ; l'argent étant le nerf de la guerre ... Jusqu'alors, le système fiscal avait conservé des taxes héritées de l'Ancien régime, comme celle sur les portes et les fenêtres : Observez bien ! Certaines constructions anciennes ont des "ouvertures" murées par les propriétaires qui abaissaient ainsi leurs charges .... L'octroi    sera conservé encore quelques années.
 

Internationale (l’), nom courant de l’Association internationale des travailleurs fondée à Londres en septembre 1864 par diverses organisations ouvrières qui adoptèrent les principales thèses de Marx. Elle connut de graves dissensions internes ; ainsi, les anarchistes de Bakounine, qui l’avaient rejointe en 1867, furent exclus en 1872. Cette Ire Internationale fut dissoute en 1876.

Lacordaire (Henri) (Recey-sur-Ource, Côte-d’Or, 1802 ; Sorèze, Tarn, 1861), religieux français. Avocat, ordonné prêtre en 1827, il connut Lamennais et collabora à l’Avenir jusqu’à la condamnation papale de 1832. En 1839, il entra à Rome chez les Dominicains, dont il rétablit l’ordre en France (1843). Ses conférences à N.-D. de Paris (1835-1836) sont célèbres. Académicien français (1860).  © Hachette Livre, 1997

La Mennais puis Lamennais(Félicité Robert de) (Saint-Malo, 1782 ; Paris, 1854), prêtre et écrivain français. Ultramontain, il critiqua l’université napoléonienne et le gallicanisme dans son Essai sur l’indifférence en matière de religion (1817-1823), puis fonda un journal, l’Avenir (1830-1831), dans lequel les chrétiens libéraux demandaient la séparation de l’Église et de l’État. Rome condamna cette entreprise (1832), et les Paroles d’un croyant (1834) consommèrent la rupture de La Mennais avec l’Église. Il professa alors un humanitarisme socialiste (élection en 1848 à l’Assemblée constituante, création du journal le Peuple constituant).   © Hachette Livre, 1997

Lettre de cachet, signée de la main du roi et d’un secrétaire d’État, et qui contenait un ordre d’incarcération ou de mise en exil.

Libéralisme n. m. 
  1. HIST Au XIXe s., doctrine et système politiques de ceux qui réclamaient la liberté politique, religieuse, etc., conformément à l’esprit des principes de 1789.  Mod. Attitude de ceux qui s’attachent en premier lieu à la défense de la démocratie politique et des libertés individuelles des citoyens. Ant. totalitarisme.
  2. Doctrine économique hostile à l’intervention de l’État dans la vie économique et à son contrôle sur les moyens de production. Ant. étatisme.
 3. Attitude qui respecte la liberté d’autrui en matière d’opinion, de conduite, etc. Ant. autoritarisme, intransigeance .  © Hachette Livre, 1997

Ligue de l'Enseignement - Née en 1866 de la volonté de Républicains, soucieux de permettre à tous d'accéder à l'éducation et à la culture dans le but d'exercer pleinement leur citoyenneté et d'établir durablement une société plus juste, plus libre, plus solidaire.
Jean Macé, son principal fondateur, estimait que "le savoir dispense la liberté". Le devoir d’un État est de répandre l’instruction : "Que le pays se couvre d’un réseau d’associations semblables à la nôtre, et nous aurons fait un pas dans la voie de la civilisation", écrivait-il dans le manifeste de la Ligue pour l’enseignement public, laïque et obligatoire (1866). Après la campagne de pétition pour l’instruction obligatoire (1871-1872), des associations postscolaires et périscolaires d’éducation permanente sont mises en place peu à peu, suscitées et dirigées par des instituteurs.
Il écrivait aussi que ces mouvements avaient pour but de "faire penser, ceux qui ne pensent pas, faire agir ceux qui n'agissent pas, faire des hommes et des citoyens".
Cette association a été la première à se constituer officiellement sous le nouveau régime de la loi de 1901. Elle avait sans doute anticipé l'adoption de ce texte, puisqu'elle a pu faire paraître l'annonce de sa création le lendemain même de la publication des décrets d'application (J.O. du 18 août 1901).
En l'an 2001, ce mouvement existe toujours et est représenté dans chaque département par une fédération d'oeuvres laïques. Les temps et les moyens ont changé, mais l'idéal demeure. Vous pouvez consulter son site. (www.laligue.org/)

Loi du 19 mars 1939
Article unique. - Le Gouvernement est autorisé, jusqu'au 30 novembre 1939, à prendre, par décrets délibérés en conseil des ministres, les mesures nécessaires à la défense du pays.
Ces décrets seront soumis à la ratification des Chambres, avant le 31 décembre 1939.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'État.

Mac Mahon (Edmée Patrice Maurice de), duc de Magenta (Sully, Saône-et-Loire, 1808 ; chât. de La Forêt, Loiret, 1893), maréchal de France et homme d’État. Vainqueur à Sébastopol (1855), puis à Magenta (1859), il fut gouverneur général de l’Algérie (1864-1870). En 1870, il fut battu en Alsace puis à Sedan. À la tête des Versaillais, il écrasa la Commune en mai 1871, et sa popularité dans les milieux conservateurs (monarchistes notam.) fit de lui (24 mai 1873) le successeur de Thiers à la tête du pouvoir exécutif. Il entra en conflit dès mai 1876 avec une Assemblée nationale devenue républicaine, et fut désavoué par le résultat des élections qui, après la dissolution de l’Assemblée, virent le succès des républicains (oct. 1877) ; il démissionna le 30 janv. 1879. Le régime parlementaire sortit victorieux de cette crise.  © Hachette Livre, 1997

mainmorte : Les personnes morales, les associations actuelles et surtout les communautés religieuses d'avant, ne mourant pas comme les personnes physiques, voient leur richesses sans cesse accrues si elles héritent ou font des bénéfices. Ces biens sont retirées du commerce. Les personnes acquièrent sans cesse et ne transmettent jamais. M. Pothier au Traité de la prescription disait : " les héritages qui tombent entre leurs mains sont morts pour le commerce". Et les congrégations religieuses d'alors héritaient énormément ...

Marx (Karl) (Trèves, 1818 ; Londres, 1883), philosophe, théoricien de l’économie politique et révolutionnaire allemand. Issu d’une famille d’origine juive convertie au protestantisme, il s’oriente d’abord vers des études de droit et de philosophie. Dès 1837, il lit Hegel et entre en relation avec les "jeunes hégélien". Sa thèse de doctorat en philosophie, soutenue à Iéna en 1841, porte sur la Différence entre la philosophie de la nature chez Démocrite et chez Épicure. En 1842, la lecture de Feuerbach l’amène à une étude encore plus approfondie du matérialisme. La même année, il prend la direction de la Gazette rhénane. Après l’interdiction de ce journal (1843), il quitte l’Allemagne et se rend à Paris où il collabore aux Annales franco-allemandes (qui publient, en 1844, Sur la question juive et Contribution à la critique de la philosophie du droit de Hegel), se lie d’amitié avec Engels, prend contact avec des groupes ouvriers. Ayant été expulsé de France (1845), il s’installe à Bruxelles. Engels l’y rejoint ; ils écrivent ensemble deux ouvrages qui fondent le matérialisme historique (la Sainte Famille, 1845 ; l’Idéologie allemande, 1845-1846 ; Misère de la philosophie, 1847) et le célèbre Manifeste du parti communiste (publié à Londres en 1848), qui expose les principes essentiels de la conception marxienne de l’histoire et de la lutte des classes. Chassé de Belgique en 1848, Marx séjourne à Paris, à Cologne, revient à Paris, puis s’établit définitivement à Londres (1849) avec sa femme Jenny et ses trois enfants. Il y poursuit, dans des conditions matérielles très difficiles, ses travaux d’économie et de critique historique : Travail salarié et capital (1849), Contribution à la critique de l’économie politique (1859), le Capital (tome I, 1867 ; le tome II, 1885, et le tome III, 1894, inachevé, furent publiés par Engels d’après ses brouillons), les Luttes de classes en France (1850), la Guerre civile en France (sur la Commune de Paris, 1871). En 1864, Marx devient le chef de la Ire Internationale ; après la dissolution de celle-ci, il réduit son activité politique.  © Hachette Livre, 1997

marxisme En réaction contre les philosophies idéalistes et dualistes, le marxisme est un matérialisme, qu’on dira historique si l’on considère l’objet de son étude et dialectique si l’on considère la méthode. Pour Marx, le mouvement de la pensée n’est pas une réalité autonome, "il n’est que le reflet du mouvement réel, transporté et transposé dans le cerveau de l’homme" (le Capital). "Ce n’est pas la conscience qui détermine la vie, mais la vie qui détermine la conscience" (l’Idéologie allemande). Ce "mouvement réel" est celui des rapports, vitaux, qu’entretiennent les hommes entre eux : les rapports de production (formes de la division du travail, de l’appropriation des moyens de production et d’échange, de la répartition des richesses, position des classes dans le corps social), qui correspondent à un état de développement donné des forces productives matérielles (la force de travail des hommes, leur savoir-faire, les techniques, les moyens de production et d’échange). Ces rapports déterminent la forme socio-économique des sociétés, leur mode de production : antique (esclavage), féodal (servage), puis bourgeois capitaliste (salariat). Les forces productives sont l’infrastructure de la société et les rapports de production sa structure ; sur quoi s’élève une superstructure juridique et politique (la machine d’État, le Droit), mais aussi idéologique (la religion, la morale, la philosophie, qui ont pour fonction de légitimer les rapports de production établis, de les fonder comme nécessaires et naturels, et de favoriser ainsi leur maintien). Marx observe que dans toutes les sociétés, les possesseurs des moyens de production (seigneurs, puis bourgeois capitalistes) dominent, exploitent et oppriment les producteurs (les travailleurs : serfs, puis prolétaires). Pour lui, les aspirations contradictoires qui naissent de la différence de situation et de conditions de vie des classes déterminent l’action des masses humaines : "L’histoire de toute société jusqu’à nos jours n’a été que l’histoire de la lutte des classes", guerre ininterrompue, tantôt ouverte, tantôt dissimulée" (le Manifeste du parti communiste) ; la lutte des classes est le moteur de l’histoire. La doctrine économique de Marx est fondée sur l’analyse du capital et des mécanismes du système capitaliste. Ce qui domine dans la société capitaliste, c’est la production de marchandises, lesquelles, en tant que valeurs, sont du travail humain cristallisé ; l’argent est la forme de ces valeurs. À l’origine, la grandeur de la valeur d’échange correspond à peu près à une valeur d’usage donnée à la marchandise et la circulation des marchandises répond au besoin de vendre un produit pour en acheter un autre. À un certain degré de développement de la production et de la circulation des marchandises, l’argent se transforme en capital : c’est l’argent, la monnaie, qui circule et permet d’acheter pour vendre, pour faire un profit. Cet accroissement de la valeur primitive de l’argent, Marx l’appelle (après Ricardo) plus-value. La plus-value, le profit du capitaliste, provient de ceci : dans la relation capital-travail, le travailleur n’échange pas telle ou telle quantité de travail contre une quantité de valeurs d’échange correspondante, mais il est contraint pour vivre d’aliéner la totalité de sa force de travail au possesseur des moyens de production, qui ne lui donne en échange que de quoi reproduire cette force (nourriture, etc.). La circulation capitaliste de l’argent tend ainsi constamment vers l’accumulation du capital que constitue cette part de travail non rétribuée. Mais ce système aboutit à d’insurmontables contradictions qui sont autant d’"armes forgées par le capitalisme contre lui-même" : concentration des richesses à un pôle de la société, de la misère à l’autre ; accroissement continu de la rentabilité par le machinisme, création d’une surpopulation de travailleurs (chômage) ; élargissement de la production sans élargissement de la consommation correspondant (crises cycliques de surproduction) ; classes diamétralement opposées : la bourgeoisie et le prolétariat. La résolution de ces contradictions, selon Marx, passe nécessairement par une transformation radicale des structures socio-économiques: la révolution prolétarienne, dite aussi socialiste, doit inéluctablement aboutir, à terme, à l’avènement d’une nouvelle forme de société où le prolétariat triomphant se supprimera en même temps que son contraire. Cette société sans classes et sans État (privé de sa raison d’être, il aura dépéri de lui-même), le communisme dans sa phase ultime, verra s’éteindre à jamais l’exploitation de l’homme par l’homme et permettra la réalisation de l’homme total, désaliéné, enfin maître de son histoire. Le passage du capitalisme, renversé, à cette société idéale (le "projet communiste") comporte deux étapes : brève dictature du prolétariat, pour assurer le triomphe de la révolution ; longue édification du socialisme, lequel conserve certains aspects du modèle démocratique bourgeois (dont l’appareil d’État), mais au profit exclusif du prolétariat (collectivisation des moyens de production et d’échange). Présentement, pour Marx, le prolétariat doit s’organiser politiquement et syndicalement pour intensifier la lutte des classes et précipiter la chute du capitalisme, et répondre à l’internationalisation des structures bourgeoises d’échange, de production et d’oppression (cf. Lénine, l’Impérialisme, stade suprême du capitalisme) par l’internationalisme ouvrier. L’influence du marxisme a été et demeure considérable. Ses détracteurs eux-mêmes ont retenu de Marx de nombreuses leçons. Aujourd’hui, les méthodes marxistes sont utilisées avec profit par les historiens et autres spécialistes des sciences humaines. V. encycl. socialisme, communisme.  © Hachette Livre, 1997

Monsieur Georges Bénar a bien voulu apporter un complément pour cet article :
Le capitalisme par la concentration des entreprises de plus en plus grande qu'il implique va se détruire lui-même en générant ses propres fossoyeurs, ouvriers exploités qui vont prendre conscience de la frustration de la plus value qu'ils apportent par leur travail et conscience d'une appartenance à une classe sociale opprimée, conscience facilitée par le rapprochement des hommes et l'action des syndicats et parti communiste fer de lance de la révolution, qui aura à s'allier par une espèce de compromis à d'autres victimes du grand capital, les paysans, et également les classes moyennes défavorisées,  victimes collatérales en quelque sorte. Et qu'il faudra rallier pour ensuite les englober dans un grand mouvement de disparition des classes sociales.

L'ouvrier producteur restera néanmoins maître du jeu car il est le garant d'une lutte qui devra aller à son terme.

Cette révolution est une réponse au pouvoir coercitif bourgeois qui a initié une véritable lutte de classe de sorte que l'intensification de celle ci par la classe ouvrière n'est qu'une légitime défense.

L'appropriation de pouvoir bourgeois constituera une première étape. A la dictature de la bourgeoisie répondra la dictature du prolétariat (distinct du lumpenproletariat). C'est en utilisant les propres armes que la bourgeoisie aura forgées pour dominer tel l'Etat coercitif, le droit, et en les retournant contre elle-même que la révolution aboutira. Ce qui justifie une dictature provisoire du prolétariat qui aura pour objectif de supprimer la distinction entre les classes. Mais en même temps et simultanément l'état bourgeois devra dépérir.

La révolution tend à l'appropriation des moyens de production par les ouvriers producteurs, donc à une certaine collectivisation, la propriété individuelle, fruit du travail, étant respectée.

La contradiction, symbolisée par la lutte des classes, aboutira ainsi à l'harmonie sociale, résultat d'un combat et qui n'est pas une donnée naturelle qu'il faut améliorer comme le pensent les utopistes.

    La révolution sera nécessairement mondiale puisque le capitalisme et mondial. Elle commencera dans les pays ou le capitalisme est le plus fort car c'est là qu'il sera le plus vulnérable par l'accroissement de la concentration. Prolétaires de tous pays unissez-vous !
 

    Rien de tout cela ne fut respecté. Le combat commença dans un pays non-capitaliste, sous-développé, qui se proclama ensuite chef de file et modèle. La dictature de prolétariat y a perduré et fut confisquée par le parti fer de lance, puis par le dirigeant principal du parti et son équipe. Eclairés par les desseins des émules de Marx, ainsi dénaturé, les systèmes bourgeois organisèrent la riposte, encerclèrent l'URSS ce qui accrut sa volonté de lutter par des moyens encore plus coercitifs et l'on entra dans un cercle vicieux et infernal.
 

Michelet
(Jules) (Paris, 1798 ; Hyères, 1874), historien et écrivain français. Protégé par Guizot, il est nommé en 1838 professeur de morale et d’histoire au Collège de France (1838), ses cours sont des manifestations en faveur du libéralisme et contre le cléricalisme. Suspendu à plusieurs reprises, il perd définitivement sa chaire (1851), puis sa fonction aux Archives (1852). Michelet sait traduire les faits par des images et transformer les êtres en symboles puissants : son Histoire de France (6 vol., 1833-1846, et 12 vol., 1855-1867) et son Histoire de la Révolution française (7 vol., 1847-1853) sont un hymne au peuple, qu’il considère comme le véritable moteur de l’histoire. Également poète visionnaire, il a écrit notam.: le Peuple (1846), l’Amour (1859), la Sorcière (1862), la Bible de l’humanité (1864), Journal intime (publication intégrale posth., 1959-1976).  © Hachette Livre, 1997

Mickiewicz (Adam) (Zaosie, auj. Novogroudok, Biélorussie, 1798 ; Istanbul, 1855), poète, dramaturge et militant politique polonais. Ses œuvres, romantiques, exaltent le martyre de la Pologne : Ode à la jeunesse (1820, devint le chant des insurgés en 1830), Ballades et Romances (1822), Konrad Wallenrod (1828), Pan Tadeusz (1834).  © Hachette Livre, 1997

Mirabeau (Honoré Gabriel Riqueti, comte de) (Le Bignon, Gâtinais, 1749 ; Paris, 1791), homme politique français. Sa jeunesse, très agitée, fut marquée par des démêlés avec son père qui le fit emprisonner plusieurs fois, notam. au château de Vincennes, où il écrivit ses Lettres à Sophie (épouse du marquis de Monnier, avec laquelle il s’était enfui en 1776). Élu député par le tiers état d’Aix en 1789, il s’imposa à l’Assemblée nationale par son éloquence. Quoique instigateur de la mise à la disposition de la nation des biens du clergé, il chercha à devenir le sauveur de la monarchie. Introduit à la cour, il reçut du roi des subventions pour protéger, à la tribune de l’Assemblée nationale, les intérêts royaux sans cesser de défendre, à l’occasion, les principes révolutionnaires. Accusé de trahison, il mourut brusquement avant que fût démêlé son double jeu.  © Hachette Livre, 1997

Montalembert 
(Charles Forbes, comte de) (Londres, 1810 ; Paris, 1870), homme politique (chef des catholiques libéraux), écrivain (les Moines d’Occident, 7 vol., 1860-1877) et journaliste français. Ami de Lamennais, il participa avec lui à l’aventure du journal l’Avenir (1830), mais rompit avec lui en 1834, après sa condamnation par Rome. Académicien français (1851).  © Hachette Livre, 1997

Montesquieu (Charles de Secondat, baron de La Brède et de) (chât. de La Brède, Bordelais, 1689 ; Paris, 1755), écrivain français. Il devient conseiller au parlement de Bordeaux en 1714, et président à mortier" en 1716. Le succès de ses Lettres persanes (1721), reportage critique sur la société française par un Persan fictif, l’attache à la littérature. En 1728, songeant à écrire un grand ouvrage politique, il voyage à travers l’Europe pour se documenter, puis compose les Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence (1734). Son œuvre maîtresse, De l’esprit des lois, qui paraît anonymement à Genève en 1748, a un grand retentissement ; aux attaques des jansénistes et des jésuites répond une Défense de "l’Esprit des lois" (1750). Montesquieu a, le premier, mis en lumière l’interdépendance de tous les aspects de la vie sociale (juridiques, économiques, moraux, religieux), sans toutefois les inclure dans un système déterminé ; libéral, il croit à la nécessité de réformes et ne désire pour la France qu’une monarchie constitutionnelle, calquée sur le modèle anglais : s’il a fortement inspiré les législateurs en 1791, il sera rapidement dépassé par les conventionnels. Académicien français (1727).  © Hachette Livre, 1997

Octroi n. m. 
  1. Action d’octroyer. Octroi d’un privilège.
  2. Ancien Impôt perçu par les villes sur certaines des marchandises qui y entraient.  Par ext. Administration qui percevait cet impôt.  Bureau où il était versé .  © Hachette Livre, 1997

Ouvroir n. m. 1. Lieu réservé aux travaux d’aiguille, dans un couvent.
 2. Fondation charitable dont les membres exécutent bénévolement des travaux d’aiguille pour les nécessiteux.  © Hachette Livre, 1997

Panama (scandale de ) 

En 1892,d'anciens boulangistes et des conservateurs avaient publiquement révélé dans quelles conditions certains hommes politiques avaient accepté de se laisser corrompre, quatre ans plus tôt, par la compagnie de Panama, (creusement de l'isthme par Ferdinand de Lesseps) s'ils votaient la loi autorisant l'émission d'un emprunt à lots. L'instruction judiciaire consécutive à la faillite de la Compagnie avait prouvé qu'il y avait eu effectivement corruption, mais le président du Conseil Loubet entendait étouffer l'affaire. Cependant, le député de droite Delahaye, particulièrement bien renseigné, avec quelques-uns de ses collègues, par les anciens administrateurs de la Compagnie de Panama, obtint la nomination d'une commission d'enquête. Peu de temps après, le baron Jacques de Reinach, qui avait été l'agent financier de la compagnie, mourut dans des conditions subites qui parurent mystérieuses aux yeux d'un grand nombre de personnes. La commission d'enquête sollicita l'autopsie du corps et voulut se faire communiquer le dossier de l'instruction ouverte contre les dirigeants de la compagnie en faillite. Le président Loubet s'y opposa pour des raisons juridiques. L'affaire vint devant la Chambre qui renversa le gouvernement Loubet.

Pascal (Blaise) (Clermont, aujourd’hui Clermont-Ferrand, 1623 ; Paris, 1662), savant, philosophe et écrivain français. Inventeur à dix-neuf ans d’une machine arithmétique, il entreprit ensuite d’importantes études sur la pesanteur de l’air et le vide (à la suite de Galilée et de Torricelli), jeta les bases du calcul des probabilités et étudia le calcul infinitésimal et l’analyse combinatoire. En 1654, il se tourna définitivement vers la religion (expérience mystique de la nuit du 23 novembre 1654, consignée dans le Mémorial). Défenseur acharné des jansénistes dans la lutte qui les opposait aux jésuites, Pascal écrivit contre ceux-ci les dix-huit Lettres provinciales (1656-1657), admirable pamphlet. Vers 1656, il conçut l’idée d’une Apologie de la religion chrétienne, à l’adresse des incrédules, mais mourut sans l’avoir terminée. Des fragments de cet ouvrage furent groupés et publiés après sa mort sous le titre de Pensées (1670). Dans ces "notes", Pascal, niant toute certitude logique absolue, s’interroge sur la nature de l’homme, sa destinée, et en vient à conclure que la religion seule peut lui venir en aide. Mais comment acquérir la foi? Faire appel à la raison est sans effet : l’homme devra croire parce qu’il y a intérêt (argument du pari) et parce que, en dehors des preuves rationnelles, nous pouvons nous appuyer sur les miracles accomplis par le Christ et sur notre intuition (la connaissance par le " coeur "), en attendant la grâce.   © Hachette Livre, 1997

Pétain (Philippe) (Cauchy-à-la-Tour, Pas-de-Calais, 1856 ; Port-Joinville, île d’Yeu, 1951), maréchal de France et homme politique français. Chef de la IIe armée en 1915, il organisa la défense de Verdun, qu’il sauva (1916), puis il remplaça Nivelle en tant que commandant en chef (15 mai 1917). Promu maréchal en 1918, il combattit au Maroc contre Abdel-Krim (1925). Ministre de la Guerre (1934), ambassadeur à Madrid (1939), il fut appelé par P. Reynaud le 18 mai 1940 (après les premiers revers militaires) à la vice-présidence du Conseil. Nommé président du Conseil le 16 juin, il demanda aux Allemands de signer l’Armistice, conclu le 22. Devenu chef de l’État (le 11 juillet, après que l’Assemblée nationale réunie à Vichy le 10 juillet lui eut délégué les pleins pouvoirs), résidant à Vichy, Pétain oscilla tout d’abord entre une politique de collaboration avec l’occupant allemand et une certaine résistance aux exigences nazies. Mais il ne put longtemps tenir tête aux injonctions de Hitler qui lui imposa en 1942 le retour de Pierre Laval. Il apporta désormais sa caution à l’occupant au sein d’un État hiérarchisé et autoritaire. Enlevé par les Allemands après le débarquement allié (août 1944), il revint volontairement en France (avril 1945), où il fut jugé et condamné à mort, mais cette peine fut commuée en détention perpétuelle à l’île d’Yeu. Académicien français (1929 ; radiation en 1945).  © Hachette Livre, 1997
Sous son autorité, l'Etat français a devancé les demandes nazies au sujet de la spoliation des juifs, de leur mise au banc de la société, de leur arrestation puis de leur déportation vers les camps de la mort.

Proudhon (Pierre Joseph)
(Besançon, 1809 ; Paris, 1865), théoricien socialiste français. Élu député à l’Assemblée constituante en 1848, il fonda l’année suivante la Banque du peuple en vue d’organiser la gratuité du crédit ; ce fut un échec. Condamné pour délit de presse (il avait créé trois journaux, tous poursuivis), il s’enfuit en Belgique (1858) ; après son retour en France (1862), il abandonna le combat politique. On connaît surtout de lui la célèbre formule : " La propriété, c’est le vol ", mais il proclame également : "Nous voulons la propriété pour tout le monde...". Sa pensée a profondément influencé le milieu ouvrier français. Princ. oeuvres: Qu’est-ce que la propriété ? (1840), Système des contradictions économiques ou la Philosophie de la misère (1846, critiqué par Marx dans Misère de la philosophie), De la justice dans la révolution et dans l’Église (1858), Du principe fédératif et de la nécessité de reconstituer le parti de la révolution (1863).  © Hachette Livre, 1997

Les premiers  conseils de prud'hommes, chargés de régler les conflits individuels du travail,  seront formés en 1806, mais ils seront majoritairement formés de patrons. C'est par une loi du 23/07/1907 qu'ils deviendront paritaires.

Quinet (Edgar) (Bourg-en-Bresse, 1803 ; Paris, 1875), historien français. Ses travaux portèrent notam. sur l’Allemagne et sur le christianisme, qu’il aborda en anticlérical ; aussi Guizot suspendit-il son cours au Collège de France (1846). Député en 1848, proscrit en déc. 1851, il rentra en France en 1870 et fut élu député en 1871.  © Hachette Livre, 1997

Ravachol (François Claudius Koenigstein, dit) (Saint-Chamond, 1859 ; Montbrison, 1892), anarchiste français qui commit plusieurs attentats. Après sa mort sur la guillotine, il devint une figure symbolique de l’anarchisme.  © Hachette Livre, 1997

Rédimé, ée adjectif. Histoire : Pays rédimés, villes rédimées, qui s'étaient libérés de l'obligation de la gabelle, moyennant le paiement d'un forfait.
Pour les sociétaires, c'est la faculté de verser une somme unique qui les dispensera du versement des cotisations annuelles.
 

Régalien, enne adj.  
 1. HIST Qui est propre à la royauté, au roi. Droits régaliens.
 2. Par ext. Qui est du ressort de l’État, du chef de l’État.  © Hachette Livre, 1997

République (Deuxième)
Louis Napoléon fixe le coup d’État au 2 décembre , anniversaire d’Austerlitz (à cette date, la rentrée parlementaire retient les députés à Paris) ; le président l’a préparé avec Morny, Persigny, le préfet de police Maupas, les généraux Saint-Arnaud et Magnan, commandant de l’armée de Paris. Des affiches, imprimées dans la nuit du 1er au 2 décembre, reproduisent un "appel au peuple et aux soldats" ainsi que deux décrets : l’un dissout l’Assemblée nationale, abroge la loi du 31 mai et rétablit le suffrage universel, décrète l’état de siège ; l’autre appelle les Français à un plébiscite pour reconnaître l’autorité de Louis Napoléon. Au petit matin, les députés – Thiers, les généraux Changarnier, Lamoricière, Cavaignac, Leflô – ont été arrêtés. Des députés monarchistes tentent de résister à la mairie du Xe arrondissement, mise à leur disposition par le maire Augustin Cochin ; les 220 députés présents avec Odilon Barrot et Berryer furent rapidement dispersés ou grossirent les effectifs de la prison de Mazas ; un Comité de résistance républicain avec Schoelcher, Jules Favre, Victor Hugo s’efforça de soulever le peuple parisien ; des barricades, élevées les 3 et 4 décembre, furent vite enlevées par la troupe (un député, Baudin, fut tué sur l’une d’elles) et la troupe tira le 4 décembre sur la foule qui manifestait sa désapprobation, boulevard Poissonnière. Mais il n’y eut pas de soulèvement populaire à Paris.
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Séance "Wallon", le 30 janvier 1875
 L'assemblée royaliste, déçue par l'échec de la Restauration, avait - par la loi du 20 novembre 1873, dite du septennat - tenté de gagner du temps. Mais des élections partielles favorables aux Républicains montraient l'évolution du pays. La crainte des Bonapartistes, dont le réveil pouvait sembler dangereux, l'assurance que les exécutions de la Commune avaient supprimé toute menace populaire, amenèrent certains Orléanistes à se rallier à cette République conservatrice que saluait Thiers en 1872. Le 29 janvier 1875, l'amendement La Boulaye, portant le mot "république", est repoussé. Le lendemain, le professeur H. Wallon va réussir.
M. Henri Wallon. Cela dit, je viens à l'objet de mon amendement.
Loin d'ébranler la loi du 20 novembre 1873, mon amendement a, au contraire, pour but de le compléter et de l'affermir.
Qu'à voulu la loi du 20 novembre ? Elle a voulu donner la stabilité au pouvoir, et la sécurité au pays.
La stabilité au pouvoir !… Elle y a réussi, car nous avons passé plusieurs crises qui auraient pu être des crises de gouvernement et qui n'ont été que des crises ministérielles.
La sécurité du pays !… Cette sécurité sera complète, sans doute, tant que le pays aura à sa tête le loyal et vaillant duc de Magenta … (Légères rumeurs sur quelques bancs à gauche) ; mais pour que cette sécurité dure, il ne faut pas dire que le régime que vous avez établi ne durera que sept ans, comme l'a dit la commission. Sept ans de sécurité pour le pays, c'est beaucoup sans doute ; mais quand vous dites que cela ne durera que sept ans, il semble que ce ne soit plus rien ; quand vous marquez un terme, il semble qu'on y touche. (Approbation à gauche)
M. le marquis de Franclieu. C'est pour cela que la royauté est indispensable !
M. le général baron de Chabaud La Tour, ministre de l'Intérieur. Alors, c'est la République définitive que vous voulez ! Dites-le franchement !
M. Henri Wallon. Dire que provisoire durera sept ans, ce n'est pas faire cesser le malaise, c'est le faire durer. (Nouvelle approbation à gauche.)….
Le projet de la commission, c'est l'organisation du provisoire ; eh bien, le pays est las du provisoire. ( Très bien ! très bien ! à gauche.)…
Nous sommes des constituants, nous avons promis de ne point nous séparer sans donner une constitution à la France. Quel est le propre d'une constitution ? C'est que plus on avance, plus la confiance s'accroît par le fait même de sa durée. Ici, au contraire, à mesure qu'on avancerait, la confiance irait en diminuant, car à mesure qu'on avancerait on approcherait du terme où tout serait remis en question, où les pouvoirs du Président de la République cesseraient, et où on ne saurait ce qui deviendrait de la Constitution de la France. (Assentiment à gauche). Il faut donc sortir du provisoire. Mais comment ?
Je ne connais, messieurs que trois formes de gouvernement ; la monarchie, la République, l'empire. L'empire, personne n'a osé vous proposer de le voter. La monarchie ! nous avons entendu, à part des personnalités regrettables, les nobles et dignes paroles de l'honorable M. Carayon La Tour exposant, avec une forte et vive éloquence, les grands titres de la monarchie dans le passé, et ceux qu'elle pourrait avoir encore dans l'avenir. Je n'y contredis point ; mais je le demande, la monarchie est-elle possible ?
    Voix à droite. Pourquoi pas ?
    Plusieurs membres à gauche. Proposez-la donc !
M. le vicomte de Lorgeril prononce quelques mots qui sont couverts par le bruit.
M. le président. Veuillez ne pas interrompre, monsieur de Lorgeril ; vous aurez la parole sur votre amendement.
 
 

Sinécure n. f. Place qui procure des ressources, une rémunération sans exiger beaucoup de travail. ; Loc. fam. Ce n’est pas une sinécure : ce n’est pas une affaire de tout repos.  © Hachette Livre, 1997. A la fin du XXè siècle, le terme "emploi fictif" sera plus à la mode.

Société des Nations(S.D.N.), organisation internationale créée en 1919 par le traité de Versailles (à l’instigation de Wilson, président des É.-U.) et fixée à Genève. Son objectif était de garantir la paix et la sécurité internationales et de développer la coopération entre les nations dans tous les domaines. La S.D.N. souffrit de la désunion des États, du départ d’un certain nombre d’entre eux et de l’absence d’une force de police internationale. Elle ne survécut pas à la Seconde Guerre mondiale ; l’ONU la remplaça.  © Hachette Livre, 1997

Solidarisme
Doctrine politique dont le principal théoricien est le politicien radical français Léon Bourgeois (1851-1925). Bien qu’il ait son origine historique chez le socialiste français Pierre Leroux (1797-1871), le solidarisme se rattache aux courants de pensée du XIXe siècle en marge du socialisme. L’influence de Leroux fut très grande vers 1840, celui-ci voulant "remplacer la charité du christianisme par la solidarité humaine". À la fin du XIXe siècle, le solidarisme rencontre l’adhésion de ceux des radicaux qui jugent néfaste ou dépassé l’individualisme libéral, mais rejettent les socialismes inspirés du marxisme. Les deux courants, le radicalisme solidariste et le radicalisme traditionnel des programmes de Gambetta (Belleville, 1969) et de Clemenceau (Montmartre, 1881) se fondent en 1901, sous la présidence de Bourgeois, en un parti dont la double appellation (Parti républicain-radical et radical-socialiste) s’explique ainsi.
Théoricien du radicalisme, Bourgeois est l’auteur d’un Essai d’une philosophie de la solidarité  (1902) ; il expose également ses vues dans L’Idée de solidarité et ses conséquences sociales  (1902) et dans La Politique de la prévoyance sociale  (1914). Il fonde sa doctrine solidariste sur le "quasi-contrat", c’est-à-dire "le contrat rétroactivement consenti" par les hommes entre eux "là où la nécessité des choses [les] met en rapport sans que leur volonté préalable ait pu discuter des conditions de l’arrangement à intervenir". La société crédite chaque homme, dès sa naissance, d’un certain nombre d’avantages prélevés sur un patrimoine que chacun se doit d’enrichir tout au long de son existence. Tous les hommes sont donc solidaires ; cette solidarité est fondée sur l’association. Le rôle de l’État est ainsi réduit à une tâche limitée, qui consiste à garantir l’application des contrats passés dans le cadre de l’association : "L’État est une création des hommes ; il ne doit intervenir que pour rétablir l’égalité entre tous les participants au contrat."
Les applications pratiques du solidarisme sont multiples : on peut citer, entre autres, les coopératives de production ou de consommation, ou encore les sociétés mutualistes. On doit y ajouter certaines réalisations des gouvernements radicaux attachés à l’idéal solidariste (Bourgeois a été le premier président du Conseil d’un gouvernement radical homogène): assistance aux infirmes et aux vieillards, loi sur les accidents du travail, retraites ouvrières. "La nation ne jouira de la paix que lorsqu’elle aura créé un ensemble complet d’assurances qui garantissent tout individu contre les risques de la maladie, des accidents, du chômage, de l’invalidité, de la vieillesse", disait Bourgeois. On doit aussi citer, au titre des réalisations du solidarisme, la Société des Nations, dont Bourgeois a été un des promoteurs ; c’est l’aspect international d’une doctrine dont l’influence est restée pour l’essentiel limitée à la France. Bien que le solidarisme n’ait jamais été explicitement la doctrine officielle du Parti radical, Bourgeois clôturait le congrès de fondation de ce parti en le définissant comme le "parti de la solidarité républicaine et sociale". Notons qu’ultérieurement certains groupements d’extrême droite se réclameront du solidarisme ; ainsi le mouvement Jeune Révolution (M.J.R.).
Il existe une doctrine rattachée au courant solidariste et distincte de celle de Bourgeois et des radicaux, en ce sens qu’elle est fondée sur la division du travail. Pour son principal théoricien, Émile Durkheim (1858-1917), cette division supprime la rivalité entre individus en les rendant étroitement solidaires les uns des autres et également étroitement solidaires de la société ; l’individu est d’autant plus moral que sa solidarité avec la société est étroite.
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Syllabus (le), document publié en 1864 par le pape Pie IX à la suite de l’encyclique Quanta cura et condamnant "les principales erreurs de notre temps" : naturalisme, rationalisme, franc-maçonnerie, socialisme, libéralisme, démocratie, la liberté de conscience, la liberté de culte qualifiée de "délire" comme l'avait fait avant lui Grégoire XVI, la laïcité, le christianisme social et même le rationalisme que Saint Thomas avait si superbement réconcilié avec la foi.; en tout 80 "propositions". . Ce sera très mal vécu par les catholiques libéraux. Ce sera la justification du combat anticlérical... pour les anticléricaux
Pie IX aura été le dernier pape à exercer un pouvoir temporel. Il a convoqué le concile Vatican 1 en 1869 qui a déclaré l'infaillibilité pontificale. Il est le symbole de tout ce que l'Église du XIXè siècle a pu représenter d'obscurantisme, de bêtise contre-révolutionnaire et d'antijudaïsme.
Dans son rapport sur la loi de séparation des Églises et de l'État, Aristide Briand n'aura pas de mots assez durs pour condamner cette politique et cet homme.
Sa béatification par Jean-Paul II en 2000 laissera plus d'un catholique et même des non-catholiques entre la perplexité et la grande déception.  (lire le contenu encyclopédique et le texte du Syllabus)

Taine (Hippolyte) (Vouziers, 1828 ; Paris, 1893), critique, philosophe et historien français. Pour Taine, l’homme est un "animal d’espèce supérieure" dont les actions obéissent à des lois identiques à celles qu’observent les naturalistes (Essais de critique et d’histoire, 1858) ; l’oeuvre littéraire est le fait d’un "état moral élémentaire", produit essentiellement par la race, le milieu (géographique, social) et le moment qui est une période historique donnée (Histoire de la littérature anglaise, 1864-1872). Il en va de même pour la production artistique (Philosophie de l’art, 1882). En outre, Taine élabora une théorie sensualiste et associationniste du développement des facultés mentales (De l’intelligence, 1870). Dans Origines de la France contemporaine (6 vol. , 1875-1893), il se montra hostile à la révolution de 1789. Acad. fr. (1878).  © Hachette Livre, 1997

Terreur (la), période de la Révolution française allant de septembre 1793 à juillet 1794. (On nomme parfois également "1re Terreur" la période qui s’étend du 10 août au 20 sept. 1792, entre la prise des Tuileries et la première réunion de la Convention.) Pour combattre les ennemis extérieurs et intérieurs de la nation, le gouvernement révolutionnaire, représenté par le Comité de salut public (et les représentants en mission), instaura un régime dictatorial sanglant (nombreuses condamnations à mort prononcées par les tribunaux révolutionnaires) et prit des mesures économiques draconiennes (loi du maximum). Fondée sur la loi des Suspects, la Terreur s’accentua (Grande Terreur) après le 10 juin 1794 (loi du 22 prairial an II) et prit fin à la chute de Robespierre. On a, par analogie, donné le nom de Terreur blanche à deux réactions royalistes qui s’exercèrent l’une principalement dans le S.-E. de la France, en mai 1795, et l’autre dans le midi de la France, en 1815 (au début de la Restauration).  © Hachette Livre, 1997

Thiers (Adolphe) (Marseille, 1797 ; Saint-Germain-en-Laye, 1877), homme politique, journaliste et historien français. Avocat à Aix-en-Provence, il vint à Paris en 1821. Collaborateur du journal d’opposition le Constitutionnel, il publia une Histoire de la Révolution (1823-1827). En 1830, il fonda le journal le National, favorable à une monarchie parlementaire de type anglais, et contribua à faire monter Louis-Philippe sur le trône. Ministre de l’Intérieur (1832-1834), chef du gouvernement (1836 et 1840), Thiers fit preuve de fermeté à l’intérieur et à l’extérieur, face à la G.-B. Il quitta le pouvoir en 1840 et entreprit une monumentale Histoire du Consulat et de l’Empire (20 vol., 1845-1862). Revenu à la vie politique en fév. 1848, il ne put sauver la monarchie. Chef du parti de l’ordre sous la IIe République, proscrit durant un an après le 2 Décembre, élu député (orléaniste) en 1863, il s’éleva contre la politique des nationalités. Chef du pouvoir exécutif en fév. 1871, président de la République en août, il brisa la Commune ("semaine sanglante", 22-28 mai). Recourant à l’emprunt, il put rapidement payer les indemnités de guerre imposées par le traité de Francfort; les troupes all. évacuèrent ainsi les 21 départements qu’elles occupaient. S’étant prononcé pour une république conservatrice, il s’aliéna les royalistes et dut démissionner (1873). Acad. fr. (1833).  © Hachette Livre, 1997

Torquemada (Tomás de) (Valladolid, 1420 ; Ávila, 1498), dominicain espagnol. Inquisiteur général de la péninsule Ibérique (1483), il se signala par son fanatisme, obtenant le bannissement des Juifs et ordonnant plusieurs milliers d’exécutions. © Hachette Livre, 1997

Usufruit n. m. DR Jouissance d’un bien ou des revenus d’un bien dont la nue-propriété appartient à un autre. - nue-propriété n. f. DR Avoir la nue-propriété d’une chose, en avoir la propriété sans en avoir la jouissance (celle-ci étant réservée à l’usufruitier). Des nues-propriétés.  © Hachette Livre, 1997

Voltaire (François Marie Arouet, dit) (Paris, 1694 ; id., 1778), écrivain français. Fils d’un notaire, il fit ses études chez les jésuites du collège de Clermont (aujourd'hui lycée Louis-le-Grand). Plutôt que de faire son droit, il préféra fréquenter les milieux littéraires (libertins) et écrire des vers, dont certains, jugés insolents envers le Régent, le firent embastiller (1717-1718). Sa tragédie Oedipe (1718) et le Poème de la Ligue (1723) lui apportèrent le succès, mais il retourna à la Bastille après une querelle avec le chevalier de Rohan-Chabot ; libéré au bout de cinq mois, il s’exila à Londres (1726-1729) et considéra dès lors l’Angleterre comme le pays de la liberté. De retour en France, il publia des tragédies inspirées de Shakespeare (Brutus, 1730; Zaïre, 1732), une étude historique destinée à dénoncer la "folie des conquêtes"; (Histoire de Charles XII, 1731), la critique des dogmes du christianisme (Épître à Uranie, 1733) et des écrivains à réputation surfaite (le Temple du goût, 1733); mais le scandale soulevé par l’édition d’une satire des moeurs et des institutions françaises (Lettres philosophiques sur l’Angleterre ou Lettres anglaises, 1734) le poussa à accepter l’hospitalité de la marquise du Châtelet dans son château de Cirey (Lorraine). Chez la "divine Émilie" (1734-1749), il rédigea notam. le conte philosophique Zadig ou la Destinée (1747), dans lequel il raille la présomption humaine et dénonce les injustices sociales. De 1744 à 1747, il connut une brève grâce auprès de Louis XV. Privé de l’aide de Mme du Châtelet (m. en 1749), il accepta l’invitation du roi de Prusse, Frédéric II, à Potsdam (1750), où, correcteur des vers de son hôte, il écrivit le Siècle de Louis XIV (1752) et le conte philosophique Micromégas (1752). S’étant fâché avec son protecteur, il revint en France (1753), mais non à Paris. Son poème héroï-comique la Pucelle (1755) scandalisa les catholiques, son Essai sur les mœurs (1756) excita contre lui les protestants, son Poème sur le désastre de Lisbonne (1756), réfutation acerbe de l’optimisme de Leibniz, lui attira l’inimitié de Rousseau. À la recherche d’une résidence tranquille, il acheta en 1759 le domaine de Ferney, où il passa ses dernières années, les plus fécondes : Candide ou l’Optimisme (conte philosophique, 1759) ; Tancrède (tragédie, 1760) ; Traité sur la tolérance (éloge de la raison, 1763) ; Jeannot et Colin (conte philosophique et satire des parvenus, 1764) ; Dictionnaire philosophique (prem. éd., 1764); l’Ingénu (conte satirique dénonçant la corruption des mœurs politiques, 1767). Ses combats incessants contre toute forme de restriction apportée à la liberté individuelle (il défendit Calas, La Barre, Lally) lui acquirent, au sein de la bourgeoisie libérale, une immense popularité ; deux mois avant sa mort, lorsqu’il vint à Paris assister à la représentation de sa pièce Irène (1778), la ville lui réserva un triomphe. Esprit universel d’une immense culture, Voltaire a laissé une oeuvre gigantesque et inégale. Polémiste brillant et parfois versatile, chez qui la légèreté n’exclut pas la profondeur, il incarne "l’esprit français" de son siècle. Adepte d’une philosophie plus "pratique" que métaphysique, défenseur d’une civilisation de progrès, il n’a cessé de lutter pour la liberté, la tolérance et la justice. Académicien français (1746).  © Hachette Livre, 1997

Le vignoble européen et en particulier français a été anéanti en 1885 par le phylloxéra, une maladie importée d'Amérique. Les viticulteurs n'auront d'autre solution que d'arracher les plants et en replanter d'autres : des plants locaux greffés sur des plants américains résistants à la maladie.
 

• Présentation

• Le droit d'association au travers des dates

• Proposition de loi sur le droit d'association présentée par M. Cunéuo d'Ornano lors de la séance du 13 juin 1898

• Proposition de loi sur le droit d'association présentée par M. Charles-Gras lors de la séance du 24 novembre 1898

• Proposition de loi sur la liberté d'association  présentée par M. Lemire lors de la séance du 25 novembre 1898

• Projet de loi relatif au contrat d'association présentée par M. Waldeck-Rousseau de la séance du 14 novembre 1899

• Rapport fait au nom de la commission relative au droit d'association, par M. Georges Trouillot , lors de la séance du 8 juin 1900

• L'évolution des textes

• Les associations d' étrangers

• La loi de 1908

• Remarques

• Les débats en morceaux choisis

• La grande menace de 1971

• Les congrégations

• Dictionnaire de quelques parlementaires

• Dictionnaire des cibles


 

Dictionnaire des évènements et des personnages

cités dans la section "lois de 1905"

Personnages			Évènements et termes divers
Babeuf Barthou   Blanqui   Boulanger Broglie   Condorcet   Cousin   Descartes   Dreyfus   Dupanloup   Duruy   Falloux   Gallieni   Guizot   Lacordaire   Lamennais	Mac Mahon Marx   Michelet Mickiewicz   Mirabeau   Montalembert   Montesquieu   Pascal   Pétain   Proudhon   Quinet   Ravachol   Taine   Thiers   Torquemada   Voltaire		Anticléricalisme Antisémitisme en Algérie Arménie  Cinquième colonne Code civil des Français Code Pénal Commune de Paris collectivisme   communisme   Concordat   Conseil Constitutionnel Droit du travail Fabrique   Franc-maçonnerie Guerre greco-turque Holocauste  Impôt sur le revenu Internationale (l’) Lettre de cachet Libéralisme	Ligue de l'Enseignement Loi du 19 mars 1939 mainmorte marxisme   Octroi   Ouvroir   Panama (scandale de ) Rédimé Régalien République   Séance "Wallon", le 30 /1/ 1875 Sinécure   Société des Nations Solidarisme Syllabus  Terreur   Usufruit   Le vignoble

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Maurice Gelbard
9, chemin du clos d'Artois
91490 Oncy sur Ecole
ISBN 2 - 9505795 -2 - 3
Dépôt légal 2ème trimestre 1999